Préambule

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Le site lagazettedespirates.wixsite.com est une initiative non lucrative entre particuliers et ne relève par conséquent ni d’une entreprise, ni d’une association. Elle ne nourrit que l’objectif de partager une passion commune.

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site : lagazettedespirates.wixsite.com les informations suivantes :

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Informations légales

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• L’hébergeur du site est : Wix Online Platforms Limited 

1 Grant's Row,

Dublin 2 D02HX96,

Irlande.

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Présentation et principes

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Est désigné ci-après : 

Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site susnommé : lagazettedespirates.wixsite.com

Le site lagazettedespirates.wixsite.com regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers les personnes derrière lagazettedespirates.wixsite.com

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Le site est mis à jour régulièrement. Nous nous efforçons de fournir sur lagazettedespirates.wixsite.com des articles et informations de qualités, mais ne sauraient garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations fournies, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers fournissant ces informations. En conséquences, l’utilisateur reconnaît utiliser et accéder à ces informations données (à titre indicatives, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

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Accessibilité​

 

Le site lagazettedespirates.wixsite.com est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h , 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, lagazettedespirates.wixsite.com s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service.

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N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, lagazettedespirates.wixsite.com ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

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Propriété intellectuelle​

 

Bien que l'œuvre One Piece relève de la propriété de son auteur Eiichiro Oda de par ses droits d’auteurs. lagazettedespirates.wixsite.com s’appuie sur l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, basée sur la liberté d’expression et de création artistique, la parodie s’appliquant dès lors qu’elle s’effectue dans une intention humoristique ou critique.

 

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Pour toute demande d’utilisation de ces éléments, vous pouvez nous contacter à l’adresse mail suivante : lagazettedespirates53@gmail.com.

À défaut, elle sera constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuites conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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Liens hypertextes et cookies​

 

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Protection des données personnelles​

 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995. 

 

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Aucune information personnelle de l’utilisateur du site lagazettedespirates.wixsite.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

 

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